Objectifs du site :

Le site des "Installation en agriculture en Rhône-Alpes" est un site d'informations spécifiques à portée régionale. Sa vocation est donc d'aider les porteurs de projet dans les réflexions préalables à leur installation.
Son existence reposant sur des partenariats établis au sein de la Région Rhône-Alpes, le public visé concerne donc surtout des Rhônalpins, notamment en ce qui concerne les aides régionales et procédures spécifiques.

Mais, en termes généraux, il n’est pas possible d’interdire à un visiteur d’une autre région de France de s’informer sur les conditions très générales de son installation.

Conditions d'utilisation du site :

Le fonctionnement administratif repose sur le Pôle régional de Compétences Installation, l’instance chargée de l’accompagnement des actions en faveur de l’installation.

Les informations utilisées émanant du Pôle de Compétences ne doivent l'être qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles.

Toute copie, reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, de ces documents, faite sans l'autorisation écrite du Pôle régional de Compétences Installation est illicite et constitue une contrefaçon.
De tels agissements encourent les sanctions de deux ans d'emprisonnement et de 152 449 euros d'amende (art L335-2 du Code de la propriété intellectuelle).

Toutefois, les demandes de reproductions et/ou d'exploitation au travers d'autres médias peuvent toutefois être formulées et adressées à l'adresse E-mail du webmaster.